[Terres de Leyt - Eterny] Système de Justice : le Mens Rea
Publié : Mer 6 Jan 2016 09:53
Description
Le Mens Rea ou La Justice Positive par la Notion "d'acte Volontaire" dans le droit pénal Éternien.
En droit pénal Éternien, la notion de Mens Rea ou d’état d’esprit coupable est la clé de voûte de la responsabilité morale et de la responsabilité juridique.
Au point de vue juridique, la notion de Mens Rea est considérée comme le prolongement immédiat de la faute morale en droit criminel, comme le symbole de l’individualisation de la responsabilité pénale en droit.
Histoire
La Justice éternienne au 1er et 2nd siecle de son existence.
La formation et la succession des premiers modèles de justice pénale au cours des deux premiers siècle de la constructions d'Éterny, visa à associer à la communauté pluri-ethnique, un système régissant tous citoyens non selon sa race mais selon des critères de jugements communs.
Longtemps, il a été pris d’une manière globale comme un phénomène progressif, comme une évolution normale des formes générales de la peine : moins de cruauté, moins d’injustice et accroissement de l’importance accordée au sentiment de l’accusé.
En fait, la dérive d’une justice ethnique ou raciale marquée par le sang à une justice pénale fondée sur la responsabilité individuelle est un processus beaucoup plus profond qui traduit un changement important dans l’objet même de la fonction de punir et dans les sentiments reliés à l’exécution de la peine. Il relève surtout de cette capacité à accepter les autres non pour leurs races ou couleur de peaux mais pour ce qu'ils sont avant toute chose et sur la capacité à construire, ensemble, un pays neuf débarrassé des événements du passé.
Le premier système a avoir été testé fut celui de la compensation monétaire. La responsabilité individuelle à cette époque reposait sur une vision objective de la faute. Toutefois, il est intéressant de noter que l’intention de l’auteur d'un crime est un élément dont les autorités tiennent compte au moment de la détermination de l’étendue de la peine. Concrètement, cela signifie que l’approche objective de la faute qui sous-tend l’exercice de la compensation monétaire commence à se doubler d’une relation particulière dans laquelle se trouvent pris non seulement la victime comme personne à dédommager, mais aussi l’auteur de l’acte comme individu à connaître et à punir.
Malgré l’importance de ce phénomène, certains crimes — meurtre, vol, entrée avec effraction, incendie criminel et d’autres — demeurent, en raison de leur gravité et de leur nature particulière, irréparables au point de vue monétaire.
Ne pouvant faire l’objet d’un dédommagement quelconque, cette catégorie d’infractions est sanctionnée par l'exil et la confiscation des biens (voir la peine de mort pour les meurtres de sans froid prémédité).
En ce qui concerne les fondements de la responsabilité pénale, les «infractions non-rachetables» obéissent à peu près aux mêmes principes que ceux de la compensation monétaire : c’est-à-dire responsabilité objective et absence d’intérêt porté à l’intention de l’auteur de l’acte...
Devant l'impossibilité de prendre de "justes" décisions sur tous les cas, le système fut contraint à l'abandon pour un système plus efficace qui prendrait en compte la responsabilité pénale de l'individu.
Responsabilité Pénale
A partir du second siècle après la Grande Danse, un nouveau partage s’établit entre les principes régissant la responsabilité pénale et l’exercice de la fonction punitive. Les fondements qui sous-tendent alors la procédure visant à déterminer la responsabilité individuelle commencent à se doubler d’une relation d’objet dans laquelle sont pris non seulement le crime en tant que fait matériel, mais aussi le criminel en tant qu’individu à punir. Dans cette transformation, deux processus se sont mêlés.
D’un côté, nous assistons à l’individualisation définitive de la responsabilité pénale en Eterny : la faute objective quitte graduellement le droit criminel pour entrer dans le domaine de la responsabilité civile. De l’autre côté, nous sommes témoins de l’affranchissement définitif de la prérogative de l'État : la constatation de l’innocence morale du criminel ne relève plus des privilèges de la souveraineté démocratique, mais de la compétence régulière des cours de justice et de l’application cohérente des principes gouvernant la responsabilité pénale.
Le Délit/Crime en tant qu’action "humaine" imputable
Eterny étant une nation pluri-ethnique qui reçoit aussi des humanoïdes à l'intérieur de ses frontières, il fallait bien trouver une justice acceptable par tous. Ainsi naquit la notion de Mens Rea : L'Acte Volontaire.
Au plan psychologique, est volontaire l’action qui procède des deux facultés propres à la personne que sont l’intelligence et la volonté. En droit éternien, nous trouvons un tel rapport entre l’intelligence et la volonté dans le libre arbitre.
Ainsi, l’individu possède à l’intérieur de sa propre identité, les deux facultés qui lui permettent de choisir intelligemment et librement sa conduite. Étant la cause efficiente de ses actes, il peut donc en assumer la responsabilité morale et pénale.
Parfois, il arrive cependant que le fonctionnement de l’intelligence ou de la volonté de l’individu soit contrarié par des causes qui lui sont internes ou externes. Dans ces cas, le droit prévoit certaines exemptions visant à exclure l’individu de l’application normale de la responsabilité pénale. En Éterny, les facteurs qui écartent la présence d’un acte volontaire en droit criminel peuvent être classés en deux catégories distinctes selon qu’ils agissent au niveau de l’intelligence (age de raison, idiotie, folie, démence, impotence) ou de la volonté (ignorance, crainte, nécessité).
L'intention, dans ces principes, vaut délit, qu'elle soit générale ou spécifique. De même la négligence est punissable au même titre.
Les Peines
Le système Eternien de justice considère qu'on ne purge pas une peine pour se laver d'une inculpation, mais que l'on rachète ainsi une faute.
On compte 5 échelons de peines :
Comme dit précédemment l’État et l'appareil judiciaire sont séparés. On compte une cours de justice pour chaque ville d'au moins milles habitants.
Un juge de ville (un prêtre la plus part du temps assisté du maire du village et d'une troisième personne élues par la communauté) s'en occupe dans les plus petits bourgs (donc ceux de moins de 1000 habitants) des peines allant jusqu'aux Peines Mineures. Au delà (pour les délits les plus importants) les accusés seront conduits à la plus proche cours de justice afin d'y être jugés.
Le système juridique et politique étant séparé, les magistrats sont élus par leur concitoyens.
Tout accusé est présumé innocent jusqu'à preuve du contraire. Les Jugements se font par 3 juges à la majorité des voix (le minoritaire peut poser une réclamation minoritaire qui sera examinée par la Haute cours d'Heaven en cas de litige).
Tout accusé à le droit de se défendre lui même ou d'être représenter par la personne de son choix. Dans le cas où il n'y aurait personne, et qu'il n'aurait pas les moyen de se payer un avocat, la cours lui en désignera un d'office (à moins qu'il ne souhaite faire sa défense par lui même).
Le Mens Rea ou La Justice Positive par la Notion "d'acte Volontaire" dans le droit pénal Éternien.
En droit pénal Éternien, la notion de Mens Rea ou d’état d’esprit coupable est la clé de voûte de la responsabilité morale et de la responsabilité juridique.
Au point de vue juridique, la notion de Mens Rea est considérée comme le prolongement immédiat de la faute morale en droit criminel, comme le symbole de l’individualisation de la responsabilité pénale en droit.
Histoire
La Justice éternienne au 1er et 2nd siecle de son existence.
La formation et la succession des premiers modèles de justice pénale au cours des deux premiers siècle de la constructions d'Éterny, visa à associer à la communauté pluri-ethnique, un système régissant tous citoyens non selon sa race mais selon des critères de jugements communs.
Longtemps, il a été pris d’une manière globale comme un phénomène progressif, comme une évolution normale des formes générales de la peine : moins de cruauté, moins d’injustice et accroissement de l’importance accordée au sentiment de l’accusé.
En fait, la dérive d’une justice ethnique ou raciale marquée par le sang à une justice pénale fondée sur la responsabilité individuelle est un processus beaucoup plus profond qui traduit un changement important dans l’objet même de la fonction de punir et dans les sentiments reliés à l’exécution de la peine. Il relève surtout de cette capacité à accepter les autres non pour leurs races ou couleur de peaux mais pour ce qu'ils sont avant toute chose et sur la capacité à construire, ensemble, un pays neuf débarrassé des événements du passé.
Le premier système a avoir été testé fut celui de la compensation monétaire. La responsabilité individuelle à cette époque reposait sur une vision objective de la faute. Toutefois, il est intéressant de noter que l’intention de l’auteur d'un crime est un élément dont les autorités tiennent compte au moment de la détermination de l’étendue de la peine. Concrètement, cela signifie que l’approche objective de la faute qui sous-tend l’exercice de la compensation monétaire commence à se doubler d’une relation particulière dans laquelle se trouvent pris non seulement la victime comme personne à dédommager, mais aussi l’auteur de l’acte comme individu à connaître et à punir.
Malgré l’importance de ce phénomène, certains crimes — meurtre, vol, entrée avec effraction, incendie criminel et d’autres — demeurent, en raison de leur gravité et de leur nature particulière, irréparables au point de vue monétaire.
Ne pouvant faire l’objet d’un dédommagement quelconque, cette catégorie d’infractions est sanctionnée par l'exil et la confiscation des biens (voir la peine de mort pour les meurtres de sans froid prémédité).
En ce qui concerne les fondements de la responsabilité pénale, les «infractions non-rachetables» obéissent à peu près aux mêmes principes que ceux de la compensation monétaire : c’est-à-dire responsabilité objective et absence d’intérêt porté à l’intention de l’auteur de l’acte...
Devant l'impossibilité de prendre de "justes" décisions sur tous les cas, le système fut contraint à l'abandon pour un système plus efficace qui prendrait en compte la responsabilité pénale de l'individu.
Responsabilité Pénale
A partir du second siècle après la Grande Danse, un nouveau partage s’établit entre les principes régissant la responsabilité pénale et l’exercice de la fonction punitive. Les fondements qui sous-tendent alors la procédure visant à déterminer la responsabilité individuelle commencent à se doubler d’une relation d’objet dans laquelle sont pris non seulement le crime en tant que fait matériel, mais aussi le criminel en tant qu’individu à punir. Dans cette transformation, deux processus se sont mêlés.
D’un côté, nous assistons à l’individualisation définitive de la responsabilité pénale en Eterny : la faute objective quitte graduellement le droit criminel pour entrer dans le domaine de la responsabilité civile. De l’autre côté, nous sommes témoins de l’affranchissement définitif de la prérogative de l'État : la constatation de l’innocence morale du criminel ne relève plus des privilèges de la souveraineté démocratique, mais de la compétence régulière des cours de justice et de l’application cohérente des principes gouvernant la responsabilité pénale.
Le Délit/Crime en tant qu’action "humaine" imputable
Eterny étant une nation pluri-ethnique qui reçoit aussi des humanoïdes à l'intérieur de ses frontières, il fallait bien trouver une justice acceptable par tous. Ainsi naquit la notion de Mens Rea : L'Acte Volontaire.
Au plan psychologique, est volontaire l’action qui procède des deux facultés propres à la personne que sont l’intelligence et la volonté. En droit éternien, nous trouvons un tel rapport entre l’intelligence et la volonté dans le libre arbitre.
Ainsi, l’individu possède à l’intérieur de sa propre identité, les deux facultés qui lui permettent de choisir intelligemment et librement sa conduite. Étant la cause efficiente de ses actes, il peut donc en assumer la responsabilité morale et pénale.
Parfois, il arrive cependant que le fonctionnement de l’intelligence ou de la volonté de l’individu soit contrarié par des causes qui lui sont internes ou externes. Dans ces cas, le droit prévoit certaines exemptions visant à exclure l’individu de l’application normale de la responsabilité pénale. En Éterny, les facteurs qui écartent la présence d’un acte volontaire en droit criminel peuvent être classés en deux catégories distinctes selon qu’ils agissent au niveau de l’intelligence (age de raison, idiotie, folie, démence, impotence) ou de la volonté (ignorance, crainte, nécessité).
L'intention, dans ces principes, vaut délit, qu'elle soit générale ou spécifique. De même la négligence est punissable au même titre.
Les Peines
Le système Eternien de justice considère qu'on ne purge pas une peine pour se laver d'une inculpation, mais que l'on rachète ainsi une faute.
On compte 5 échelons de peines :
- Les Peines du Nécessiteux : sont regroupées ici toutes infractions et délits effectués sous la nécessité (froid, faim, se trouver un abris, mendicité dans 99% des cas). Les peines sont légères et habituellement proportionnelles aux délits.
Exemple : Ainsi une personne accusée d'avoir volée une pomme/morceau de viande pour manger sera condamnée à travailler une journée pour le marchand à qui il a volé cette pomme/morceau de viande afin de le dédommager.
Au bout de 3 Peines du Nécessiteux, les Juges appliqueront une Peine de la Peur en lieu et place. Le casier judiciaire du délinquant le stipulera (cf Organisation de la Justice Eternienne). - Les Peines de la Peur : sont regroupés ici toutes infractions à la moralité, aux troubles et à la sérénité (alcoolémie publique, bagarre de rues, résistance à agents, trouble de l'ordre public etc).
Les peines varient de la réparation des dégradations aux travaux d’intérêts généraux d'une période d'une semaine à 3 mois suivant la nature du délit et ses conséquences.
Au bout de 5 Peines de la Peur les Juges appliqueront une Peine Mineure en lieu et place. Le casier judiciaire du délinquant le stipulera (cf Organisation de la Justice Eternienne). - Les Peines mineures : sont regroupées ici toutes infractions n'ayant causé aucun préjudice physique (effraction, vol, vol à la tire, cambriolage, proxénétisme (à noter que les maisons de joies sont tolérées si elles ne troublent pas le paysage urbain)).
Suivant la nature des infractions et délits, suivant le comportement de l'accusé et son casier judiciaire les peines peuvent aller du simple travail d’intérêt général pendant 1 mois à la prison/mines (de sel, ou minerai) pour une durée maximale d'une année (cas de multi-récidiviste avec résistance à agents).
Au bout de 5 Peines Mineures les Juges appliqueront une Peine Grave en lieu et place. Le casier judiciaire du délinquant le stipulera (cf Organisation de la Justice Eternienne). - Les Peines graves : sont regroupées ici tous délits ayant causés des préjudices physiques important (sans entrainer la mort) et/ou pécuniaire/moraux (Incendies volontaires, fraudes, contrebandes, tentative d'assassinat, enlèvements, Viol sur adultes etc).
Les Peines sont toujours dans ce cas de 2 à 10 années de travaux forcées. Voir plus encas de récidives (cela peu monter jusqu'à 25 ans au maximum)
Au bout de 2 Peines graves les Juges appliqueront une Inexcusable en lieu et place (à priori un exil). Le casier judiciaire du délinquant le stipulera (cf Organisation de la Justice Eternienne). - Les Inexcusables : sont regroupés ici tous ce qui se fait de plus horribles… Meurtres de sang froid, complicité de meurtre, viol sur enfants, complots, …
Il existe deux peines : l'Exil ou la Mort nommé le Châtiment.
L'Exil n'est prononcé que dans les cas les "moins graves" ou ceux avec circonstances atténuantes. Le ou les coupables sont alors emmenés à la frontière la plus proche ou sur le premier bateau en partance pour l'étranger. Ils sont de plus avant cela marqué au poignet d'une marque indélébile et magique que l'on nomme la Marque de l'Infamie. Tout garde frontière à l'ordre de les alpaguer à vue sur le Territoire Eternien afin qu'ils soient emmenés à Heaven (capitale d'Eterny) subir le Châtiment.
Le Châtiment est une mise à Mort publique sur la place des Suppliciers à Heaven. Ces sentences demeurent tout de même très exceptionnelles et ne sont prononcées que sur des individus complétement irrécupérables. Pour la pire des lies, il se peut qu'il y a est une clause de Ligature de l'Âme (tout simplement une dispersion de l'âme du condamné) afin de celle ci ne se réincarne pas.
Il est bon de se rappeler qu'à Heaven aucun sort de nécromancie ne fonctionne, pas plus que les rappel à la vie ou les résurrections.
Comme dit précédemment l’État et l'appareil judiciaire sont séparés. On compte une cours de justice pour chaque ville d'au moins milles habitants.
Un juge de ville (un prêtre la plus part du temps assisté du maire du village et d'une troisième personne élues par la communauté) s'en occupe dans les plus petits bourgs (donc ceux de moins de 1000 habitants) des peines allant jusqu'aux Peines Mineures. Au delà (pour les délits les plus importants) les accusés seront conduits à la plus proche cours de justice afin d'y être jugés.
Le système juridique et politique étant séparé, les magistrats sont élus par leur concitoyens.
Tout accusé est présumé innocent jusqu'à preuve du contraire. Les Jugements se font par 3 juges à la majorité des voix (le minoritaire peut poser une réclamation minoritaire qui sera examinée par la Haute cours d'Heaven en cas de litige).
Tout accusé à le droit de se défendre lui même ou d'être représenter par la personne de son choix. Dans le cas où il n'y aurait personne, et qu'il n'aurait pas les moyen de se payer un avocat, la cours lui en désignera un d'office (à moins qu'il ne souhaite faire sa défense par lui même).